Processus de la dépense

Catégorie Intitulé Etape
Dépenses Saisie de l'engagement juridique 100
Dépenses Refus de l'engagement juridique par l'ordonnateur 105
Dépenses Contrôle des montants d'acompte 118
Dépenses Confirmation de la commande 120
Dépenses Calcul des révisions à l'engagement 130
Dépenses Comptabilisation des engagements 180
Dépenses En attente de signature de l' EJ par l'ordonnateur 194
Dépenses Signature des engagements juridiques 200
Dépenses En attente d’édition du bon de commande 250
Dépenses BDC édité en attente de service fait 300
Dépenses Service fait constaté 400
Dépenses Contrôle de cohérence date de réception 404
Dépenses Calcul des pénalités liées au marché 405
Dépenses Calcul des révisions 410
Dépenses Solde de commande 440
Dépenses Mise à jour en stock 460
Dépenses Bon de réception 530
Dépenses Déclarat. échanges de bien 580
Dépenses Mise à jour marché après réception 590
Dépenses En attente de demande de paiement 670
Dépenses Refus du service fait par l'ordonnateur 671
Dépenses En attente de certification du SF par l'ordonnateur 675
Dépenses Signatures multicritères des réceptions 677
Dépenses Certification extra comptable du SF sans valider la DP 679
Dépenses Demande de comptabilisation (pour les SF constatés mais non facturés) 680
Dépenses Saisie de la demande de paiement 700
Dépenses Refus de la demande de paiement par l'ordonnateur ou l'AC 703
Dépenses Mise à jour des montants co-traitant/sous-traitant 705
Dépenses En attente de signature de la demande de paiement par l'ordo 707
Dépenses Certification SF (Signature des opérations de dépenses) 708
Dépenses Comptabilisation des factures non parvenues 710
Dépenses DP en attente de prise en charge par l'agent comptable 715
Dépenses Prise en charge AC - Dépenses (DP, DAO, RVST, Régu,…) 720
Dépenses Création récupération acompte 724
Dépenses Récupération d'acompte 727
Dépenses Mise à jour prix facture 810
Dépenses Mise à jour marché après facture 830
Dépenses Transfert factures en statistiques 840
Dépenses Demande de comptabilisation (pour les SF avec DP validées mais non pris en charge) FNP comptable 845
Dépenses Comptabilisation des factures 870
Dépenses Edition demande de paiement 872
Dépenses Immobilisation après facture 875
Dépenses DP prise en charge par l'agent comptable 890
Dépenses Traitement des acomptes 910
Dépenses Demande de paiement payée 940
Dépenses Commande réceptionnée sans facture 960
Dépenses Annulation de l'EJ ou du SF 970
Dépenses Annulation de la demande de paiement 975
Dépenses Contrôle avant épuration commandes 980
Dépenses Epuration des commandes 990
Enregistrement 1 à 50 de 50